Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ECHELIER
DOMAINE DES ROCHES NEUVES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4334194
Date de dépôt :
01/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2027
L\'ECHELIER de DOMAINE DES ROCHES NEUVES

Présentation de la marque L'ECHELIER

Déposée par voie électronique le 1 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ROCHES NEUVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ECHELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ROCHES NEUVES domicilié(e) 56 Boulevard Saint-Vincent - 49400 - VARRAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 179 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque L'ECHELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECHELIER arrivera à expiration en date du 1 février 2027.

DOMAINE DES ROCHES NEUVES a également déposé les autres marques suivantes : CLOS ROMANS , LES ROCHES , CEP BY CEP , SOLITERRE , DOMAINE DES ROCHES NEUVES , TERRES CHAUDES , Clos de la Folie , OUTRE TERRE THIERRY GERMAIN , FRANCE DE PIED DOMAINE DES ROCHES NEUVES ,


DOMAINE DES ROCHES NEUVES, Société par actions simplifiée - 56 Boulevard Saint-Vincent - 49400 - VARRAINS - France - SIREN 384179859


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.